Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIOT-SEVILLANO REBELLE
CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, EARL

Numéro de dépôt :
4020302
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2023
PIOT-SEVILLANO REBELLE de CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO

Présentation de la marque PIOT-SEVILLANO REBELLE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIOT-SEVILLANO REBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, EARL domicilié(e) 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, Mme. CHRISTINE SCHER SEVILLANO domicilié(e) 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France.

La marque PIOT-SEVILLANO REBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIOT-SEVILLANO REBELLE est expirée depuis le 17 juillet 2023.

CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO a également déposé les autres marques suivantes : PIOT-SEVILLANO , PROVOCANTE , IMPERTINENTE , PIOT SEVILLANO A VINCELLES , PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE , INDISCRETE


CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, EARL - 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France


CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, Mme. CHRISTINE SCHER SEVILLANO - 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 10 novembre 2016 - Renonciation partielle n°688847 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10

Vins ; VIN D APPELLATION D ORIGINE CONTROLEE CHAMPAGNE.